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Absences et congés
Vous trouverez ci-dessous toutes les informations liées à la gestion des absences ou congés des enseignants.
Procédure en cas d’absence
Dès que l'enseignant a connaissance de son absence, il prévient son (ou ses) directeur(s) et le pôle remplacement.
Le pôle remplacement étudie les possibilités de remplacement et en informe le (ou les) directeur(s) d'école dans les meilleurs délais.
L'enseignant dispose alors de 48h pour transmettre au secrétariat de la circonscription dont il dépend une demande d'autorisation d'absence et / ou un justificatif.
Coordonnées du pôle remplacement
Le Pôle Remplacement gère les absences des enseignants des circonscriptions de Romans Isère et Romans Vercors et, en cas de nécessité, du reste du département.
Il est ouvert tous les matins de 7h45 à 8h45.
Téléphone : 04 75 72 71 25
Courriel : ce.remplacement26-romans [at] ac-grenoble.fr
Attention : Les téléphones des secrétariats de circonscription sont donc sur répondeur jusqu’à 8h45.
Absence pour raison médicale (maladie, maternité, adoption,...)
Pour justifier une absence pour raison médicale il n'est plus demandé de renvoyer un formulaire spécifique. Il est par contre nécessaire, dès la mise en arrêt, d'envoyer un mail à la circonscription (depuis son mail professionnel) précisant :
- votre ou vos école(s) avec les niveaux de classe et les jours travaillés
- la date du dernier jour de classe
- la durée de l'arrêt si elle est alors connue.
Vous avez ensuite 48h pour transmettre le volet 3 de votre arrêt de travail indiquant bien la durée du repos (cf décret 2014-1133 du 3 octobre 2014). Si ce document peut être envoyé dans un premier temps au format numérique par mail, l'original devra ensuite aussi être transmis à l'inspection.
- Les enseignants en congé doivent obligatoirement faire connaître à leur directeur et à l'IEN, au moins deux jours avant la fin du congé, s'ils reprendront la classe ou prolongeront leur congé. En cas de prolongation, il sera nécessaire de transmettre le volet 3 du nouvel arrêt de travail.
- Pour les demandes de congé de maternité, l'intéressée devra fournir, avant le fin du 4ème mois de grossesse, une copie du 1er examen médical parental ou à défaut un certificat médial précisant la date présumée de l'accouchement ainsi qu'un arrêt de travail en cas de grossesse pathologique.
Toute absence pour maladie qui ne pourrait être justifiée par un arrêt de travail sera assimilée à une autorisation d'absence sans traitement. Il ne saurait y avoir compensation de ce jour d'absence par une autorisation d'absence avec traitement.
Demande d'autorisation d'absence
En dehors d'un arrêt de travail, il est nécessaire de faire une demande d'autorisation d'absence. Les formulaires de demande d'autorisation d'absence sont en ligne dans l'intranet en suivant le chemin : Personnels > Congés - Absences (sauf raisons Santé ou Formation) > Demandes de congés et Autorisations d'absence DSDEN26. Elle peut être refusée ou accordée avec ou sans traitement.
RDV médical, garde d’enfant malade, autres...Lien vers le formulaire de demande :
Motif syndical
- Autorisation spéciale d'absence
- Congé de formation syndicales
- Participation à une réunion d'infirmation syndicale
Lien vers les formulaires de demande : https://pia.ac-grenoble.fr/intranet-cms/content/imprimes-autorisations-absences-syndicales
Ressources de circonscription
Ci-dessous quelques raccourcis vers les ressources administratives (formulaires, aides) propres à notre circonscription.
Organigramme
Passage anticipé
Fiche saisine, demande d'accompagnement pôle ressource
Formulaire de demande d'aide RASED
Activités Pédagogiques Complémentaires
Projet Personnalisé de Réussite Éducative
Projet Personnalisé de Réussite Éducative Passerelle
Sorties et voyages scolaires
En complément du Diaporama présenté par les CPD EPS en réunion des directeurs, concernant les sorties et voyages scolaires, voici une synthèse de la procédure à mettre en œuvre dans l’attente de la mise à jour de l’application « SortiesSco ».
- L’application est ouverte depuis le 11/09 et vous pouvez y déposer vos demandes d’autorisation de voyage scolaire ;
Les consignes relatives aux modalités de constitution des demandes figurent sur le site EDUSCOL https://eduscol.education.fr/2268/sorties-et-voyages-scolaires-dans-le-premier-degre qui propose également un formulaire type de demande d’autorisation d’un voyage scolaire.
- Comme l’indique le Diaporama (diapositive 13) : décision a été prise de maintenir un calendrier avec des dates limites de validation, au-delà desquelles les directrices et directeurs d’école ne pourront plus formuler de demande.
Ces dates limites, intégrées dans l’application, sont les suivantes :
Voyages se déroulant du :
08/01/2024 au 26/04/2024 : date limite au 03/11/2023
29/04/2024 au 14/06/2024 : date limite au 08/01/2024
02/09/2024 au 20/12/2024 : date limite au 24 mai 2024
Ressources départementales
Tous les autres documents administratifs sont disponibles sur l'intranet académique (accessible via le PIA) ou encore parfois sur le site de la DSDEN.
Ci-dessous quelques raccourcis pour vous permettre d'y accéder plus rapidement.
Mouvement départemental rentrée 2024 :
Vous trouverez ci-après (annexes 1 à 5) les formulaires de demande de majoration/bonification liées aux priorités légales et/ou à la situation personnelle, professionnelles des agents.
La note technique sera publiée courant mars.
Les demandes de bonification sont à compléter et à retourner accompagnées le cas échéant des pièces justificatives, avant le mardi 19 mars 2024 :
Notez qu’à la réception de votre demande de bonification, la cellule mouvement vous adressera un accusé de réception de dépôt de demande de bonification sur votre boîte mail professionnelle.
D'autre part, un dispositif d'aide et de conseil personnalisé est mis en place pour vous accompagner tout au long de votre demande de mutation. Toute l'équipe de la division des personnels de la DSDEN est mobilisée pour vous accompagner soit :
- par courriel à l'adresse suivante : ce.dsden26-mouvement [at] ac-grenoble.fr ;
- ou par téléphone au 04.75.82.35.49 du 7 mars au 31 mai 2024 du lundi au vendredi de 8h à 12h.
Plan d'Accompagnement Personnalisé (P.A.P.) et Projet d'accueil individualisé (PAI)
Les documents en lien avec les PAP et les PAI sont accessibles sur le site de la DSDEN en suivant ce chemin : Santé, Social & Bourses > Santé scolaire
Pour y accéder directement :
Plan d'Accompagnement Personnalisé (P.A.P.)
Projet d'accueil individualisé (PAI)
Conventions de stage
Les documents en lien avec les conventions de stage sont accessibles sur le site de la DSDEN en suivant ce chemin : Espace des personnels > Personnels 1er degré > Directeurs d'écoles (en bas de page)
Circulaire relative à la procédure de contrôle et de validation des conventions de stages
Convention de formation en milieu professionnel en école maternelle
Individuels - convention de stage en école 1er degré
Scolaires - convention de stage en école 1er degré - 2021-2022